Vous trouverez ci-dessous des changements à venir sur les politiques des programmes d’Amazon.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 1er juin 2022.
nous introduisons les conditions du programme Boutiques de luxe de l’UE comme nouvelle politique du programme. Cette politique s’applique uniquement aux partenaires de vente inscrits au programme Boutiques de luxe de l’Union européenne et régit leur participation à ce programme.
Nous mettons à jour les conditions du programme Amazon Renewed afin d’introduire plusieurs évaluations de produits cosmétiques pour les catégories de produits Sans-fil (comme les smartphones et les montres connectées) et Ordinateurs (ordinateurs portables, tablettes et ordinateurs de bureau). Les partenaires de vente peuvent créer des offres pour le même ASIN Renewed dans trois états cosmétiques distincts : 1) Évaluation 1 - Excellent état (ancienne évaluation Amazon Renewed unique), 2) Évaluation 2 - Bon état et 3) Évaluation 3 - État correct.
À compter du 26 mai 2022, ces modifications s’appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par les conditions du programme Amazon Renewed sur Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it, Amazon.es, Amazon.nl et Amazon.se.
Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible sur le lien de la politique du programme. Des traductions de courtoisie seront publiées sur Seller Central le 26 mai 2022. Votre utilisation continue des services de vente après le 26 mai 2022 implique votre acceptation des modifications.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme, applicables à tous les vendeurs qui utilisent les fonctionnalités ou services couverts par ces politiques.
Cliquez sur le lien hypertexte ajouté à chaque politique de programme ci-dessous pour afficher les modifications à venir, celles-ci étant surlignées dans le document PDF en anglais. Leurs traductions seront publiées dans Seller Central à la date d’entrée en vigueur de la politique.
À compter du 31 mars 2022, nous introduisons également la nouvelle politique de programme suivante, qui s’applique aux sites Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es :
Cette liste n’est qu’un résumé des mises à jour. Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire attentivement les politiques mises à jour du programme.
Si vous avez d’autres questions, contactez le support aux partenaires de vente.
À compter du 11 mars 2022, nous n’acceptons plus les inscriptions de la Russie ou de la Biélorussie. Pour plus d’informations, consultez la page Pays acceptés pour l’inscription des vendeurs.
À compter du 17 janvier 2022, tous les appareils de massage à baguette et les balles de kegel/ben wa seront classés comme des produits de la catégorie Érotisme. Ces articles resteront disponibles à la vente et pourront être découverts par tous les clients qui les recherchent dans la catégorie dans laquelle ils sont actuellement mis en vente. Pour plus d’informations, consultez les mises à jour des politiques et instructions relatives aux produits de la catégorie Érotisme qui entreront en vigueur le 17 janvier 2022.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes prendront effet le 13 janvier 2022 :
Nous mettons à jour la politique relative aux retours client pour les ventes à l’international. Comme indiqué précédemment, depuis le 5 octobre 2021, tous les partenaires de vente Expédié par le vendeur qui vendent leurs produits dans les boutiques européennes Amazon.co.uk, Amazon.de, Amazon.fr, Amazon.it et Amazon.es, et qui traitent des commandes sur mesure depuis l’étranger sont tenus de fournir à Amazon une adresse de retour nationale par défaut pour les articles d’un montant inférieur à 20 GBP/25 EUR, ou de proposer des remboursements sans retour pour les demandes de retour soumises à la politique de retour Amazon.
Nous avons en particulier précisé dans notre politique que celle-ci s’applique également aux articles d’un montant égal à 20 GBP ou 25 EUR et que les frais d’expédition ne sont pas pris en compte pour déterminer si un article retourné respecte le seuil (20 GBP ou 25 EUR). Nous prenons en compte le prix du produit uniquement (TVA comprise).
Veuillez lire attentivement la politique du programme mise à jour. Une version contenant les modifications apportées aux retours client des ventes à l’international est disponible en anglais.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 novembre 2021 :
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 décembre 2021 :
Les modifications suivantes prennent effet le 10 janvier 2022 :
Cette liste répertorie les modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour du programme.
Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie seront publiées sur Seller Central à la date d’entrée en vigueur.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous ajoutons une politique concernant les exigences relatives aux informations de suivi et de transporteur qui s’applique aux expéditions Expédié par Amazon vers les centres de distribution.
À compter du 1er novembre 2021, les vendeurs Expédié par Amazon devront saisir le nom du transporteur et les informations de suivi, si le transporteur les leur fournit. Soumettez les informations de suivi et de transporteur avant la réception d’une expédition dans un centre de distribution. Cette modification ne s’applique pas si vous utilisez le programme Transporteurs partenaires d’Amazon ou Amazon Global Logistics, car nous générerons les informations de suivi pour vous.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
À compter du 5 octobre 2021, si vous traitez des commandes sur mesure vendues sur Amazon.es depuis des pays autres que l’Espagne, nous vous demandons de proposer soit un remboursement sans retour, soit une option de retour national pour les articles et les commandes de moins de 25 € (TVA et frais d’expédition inclus) dans le cadre de notre politique de retour Vendre sur Amazon.
Pour définir votre adresse de retour par défaut en Espagne, accédez à la page Informations sur le compte vendeur. Accédez à Paramètres > Infos sur le compte. Dans la section Informations expéditions/retours, cliquez sur Informations sur les retours, puis indiquez l’adresse appropriée. Si vous ne fournissez pas d’adresse de retour par défaut en Espagne à Amazon pour les articles et commandes dont la valeur est inférieure à 25 €, Amazon remboursera automatiquement le client en votre nom si les demandes de retour sont soumises à la politique de retour Amazon, sans qu’il ait à vous retourner l’article (remboursement sans retour). Ce changement permettra de simplifier et de standardiser le processus de retour pour les clients et les partenaires de vente pour les articles à faible coût, où les étiquettes internationales coûtent généralement plus cher que le coût de l’article.
Si vous ne disposez pas d’adresse de retour par défaut en Espagne, notre fournisseur de services de retours internationaux du réseau de fournisseurs de solutions peut être en mesure de vous aider. Cette politique s’applique également au site Amazon.co.uk pour les articles et les commandes de moins de 20 £ (TVA et frais d’expédition compris) et aux sites Amazon.de, Amazon.fr et Amazon.it pour tous les articles et toutes les commandes de moins de 25 € (TVA et frais d’expédition compris).
Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme. Une version contenant les modifications apportées aux retours client des ventes à l’international est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
À compter du 8 septembre 2021, la page Politique de la propriété intellectuelle d’Amazon sera mise à jour afin d’inclure les indications géographiques. Un droit d’indication géographique permet à ceux qui ont le droit d'utiliser l’indication d’empêcher son utilisation par un tiers dont le produit n’est pas conforme aux normes applicables. Nous pourrions supprimer les offres qui ne sont pas conformes à l’article 103, paragraphe 2 du règlement (UE) n° 1308/2013 de l’Union européenne et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant une organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Nous mettons à jour notre politique relative au Taux de suivi valide .
Les modifications suivantes prennent effet le 9 août 2021 :
(i) pour tous les colis d’une valeur inférieure à 5 €, frais d’expédition compris, utilisez un service de livraison suivi qui permet au moins un scan par transporteur ; et
(ii) pour tous les colis d'une valeur supérieure ou égale à 5 €, frais d'expédition compris, utilisez un service de livraison entièrement suivi qui fournit au moins deux scans par le transporteur (y compris une tentative ou un scan de livraison).
Nous vous rappelons également les modifications suivantes annoncées précédemment :
Une version contenant les modifications apportées à la politique relative au taux de suivi valide est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes prennent effet le 27 avril 2021 :
Une version en suivi des modifications de la politique de remboursement de stock perdu ou endommagé Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version en suivi des modifications de la politique Prévoyez et Économisez à Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version en suivi des modifications des conditions du programme Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Les modifications suivantes prennent effet le 30 juin 2021 pour Amazon.co.uk, Amazon.fr et Amazon.es, et le 26 juillet 2021 pour Amazon.it :
Une version en suivi des modifications de la politique Conserver son inscription au service Prime Expédié par le Vendeur est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.
Nous vous rappelons l’entrée en vigueur des modifications suivantes le 19 avril 2021, comme annoncé précédemment :
Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 19 mars 2021 :
À compter du 1er janvier 2021, nous apportons des mises à jour aux politiques de notre programme.
Nous mettons à jour la politique de facturation d’Amazon Business afin de refléter l’ajout d’une solution automatisée gratuite, destinée aux partenaires de vente qui ne sont pas tenus de s’immatriculer à la TVA dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, afin de respecter la politique de facturation d’Amazon Business. La nouvelle solution génère automatiquement un reçu par Amazon au nom des partenaires de vente pour toutes leurs commandes et met les reçus directement à la disposition des clients via leur compte Amazon.
Nous mettons également à jour la Politique de tarification équitable Amazon Marketplace afin de fournir davantage d’exemples sur les pratiques tarifaires qui portent atteinte à la confiance des clients en ce qui concerne les frais de livraison.
En outre, nous mettons à jour les politiques de programme répertoriées ci-dessous afin de refléter certains changements liés aux nouvelles relations commerciales entre le Royaume-Uni et l’UE, les modifications apportées aux lois en vigueur au Royaume-Uni après le Brexit, et pour regrouper et clarifier certaines dispositions concernant les taxes. Nous avons également clarifié votre obligation de nous fournir certaines informations commerciales susceptibles d’affecter le calcul des taxes sur les frais de gestion Amazon et, le cas échéant, sur vos transactions.
Les politiques de programme suivantes sont mises à jour sur la base ci-dessus :
Enfin, nous mettons également à jour le contenu répertorié ci-dessous dans le cadre de la politique générale du programme Instructions relatives au produit afin de refléter les modifications réglementaires concernant la conformité des produits en lien avec le Brexit :
Une version anglaise avec les modifications surlignées est disponible pour chaque politique de programme en cliquant sur le lien correspondant. Les traductions de courtoisie en allemand, en français, en italien, en espagnol, en néerlandais et en suédois seront publiées sur Seller Central le 1er janvier 2021.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 1er janvier 2021 implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 14 décembre 2020 :
Il s’agit d’un résumé des modifications apportées. C’est pourquoi nous vous encourageons à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge du programme Prévoyez et Économisez Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, français, italien et espagnol.
Nous apportons également des modifications à notre politique relative à la propriété intellectuelle, afin de clarifier la manière dont vous devez indiquer la compatibilité de vos produits avec un produit d’une autre marque, par exemple comme cela peut être le cas d’un câble d’alimentation fonctionnant avec une marque de téléphone spécifique. Si vous mettez en vente de tels produits, vérifiez que vos titres de produits respectent les nouvelles recommandations de formulation pour indiquer la compatibilité.
Une version surlignée en rouge de la politique de la propriété intellectuelle d’Amazon mise à jour est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 15 octobre 2020 :
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la page Normes applicables à la chaîne d’approvisionnement est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge du barème de frais de gestion Vendre sur Amazon (site Amazon NL) est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts à nos politiques de programme qui s’appliquent à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
À compter du 6 novembre 2020, nos instructions de communication seront mises à jour avec des informations supplémentaires concernant les messages Acheteurs - Vendeurs. Consultez les mises à jour ici (lien mis à jour le 22/10/2020).
Les modifications suivantes entreront en vigueur le 30 septembre 2020 :
Enfin, nous intégrons également nos politiques de longue date relatives à la tarification équitable Marketplace et à la propriété intellectuelle dans nos politiques de programme. Leur contenu et le champ d’application demeurent inchangés.
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la politique du programme Expédié par Amazon Pan-Européen est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge de la politique de création d’ASIN est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après la date d’entrée en vigueur correspondante implique votre acceptation des modifications.
Nous apportons des modifications et des ajouts aux politiques de notre programme qui entreront en vigueur le 12 juillet 2020, et s’appliqueront à tous les vendeurs qui utilisent les services ou fonctionnalités couverts par ces politiques.
Modifications apportées aux politiques de programme existantes :
Nouvelles politiques des programmes :
Cette liste répertorie les modifications apportées. Nous vous encourageons donc à consulter attentivement les politiques mises à jour et les nouvelles politiques du programme.
Une version surlignée en rouge de la politique Surveiller l’état de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge des conditions générales du Club des Testeurs est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge de la politique de restrictions de catégories, de produits et du contenu est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 12 juillet 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.
Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :
Ces modifications entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 15 juin 2020.
La liste ci-dessus n’inclut pas tous les changements. Nous vous recommandons donc de vérifier attentivement les politiques mises à jour du programme.
Une version surlignée en rouge des Politiques de vente et du Code de conduite du vendeur est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge de l’accord de TVA est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge du contrat en ligne Services de TVA de l’UE est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Une version surlignée en rouge du programme Prévoyez et Économisez au service Expédié par Amazon est disponible ici en anglais, allemand (les changements ne s’appliquant qu’à amazon.co.uk et amazon.de)
Une version surlignée en rouge de la politique sur la qualité globale Amazon Renewed est disponible ici en anglais, allemand, français, italien et espagnol.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. Votre utilisation continue des services de vente après le 15 juin 2020 implique que vous acceptez les politiques du programme actualisées.
Nous apportons des changements à la politique de facturation d’Amazon Business. À partir du 20 mars 2020, la politique de facturation d’Amazon Business ne vous permettra plus d’utiliser le service de messagerie Acheteurs - Vendeurs pour fournir des factures et avoirs aux clients Amazon Business.
Les clients professionnels ont indiqué qu’ils préféraient être en mesure de télécharger les factures depuis leur compte plutôt que de les recevoir sous forme de pièces jointes. Pour garantir la meilleure expérience client possible, vous devrez fournir des factures et avoirs téléchargeables via le Service de calcul de la TVA ou en les chargeant sur Seller Central soit manuellement via Gérer les commandes soit automatiquement via une solution tierce.
Nous apportons quelques modifications aux politiques de programme suivantes :
Ces changements entreront en vigueur dans 15 jours, soit le 17 mars 2020.
Nous vous recommandons d’examiner attentivement les politiques mises à jour du programme.
Une version surlignée en rouge de l’outil Surveiller la santé de votre compte est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Une version surlignée en rouge des instructions d’utilisation des marques commerciales est disponible ici en anglais, allemand, français, italien, espagnol et néerlandais.
Si vous avez des questions, contactez le support aux partenaires de vente. En continuant à utiliser les services de vente après le 17 mars 2020, vous acceptez les politiques de programme mises à jour.
Nous ajoutons le Contrat Club des Testeurs Amazon à la page Politiques du programme le 11 décembre 2019. Vous pouvez accéder à une copie ici.
Le Club des Testeurs peut vous aider à générer des commentaires client pertinents et fiables pour vos produits. Ce programme est ouvert aux partenaires de vente disposant d’une marque enregistrée.
Pour plus d’informations, consultez notre page d’aide.