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Cet article s'applique à la vente en : Espagne

Produits interdits dans le cadre du service Expédié par Amazon

Substances réglementées par la loi sur les stupéfiants

Il vous appartient de savoir si les produits que vous expédiez sont classés comme matières dangereuses. Les matières dangereuses expédiées vers les centres de distribution Amazon peuvent être mises au rebut sans donner lieu à un remboursement, même si elles n’ont pas été préalablement identifiées en tant telles par Amazon.

Important: Le non-respect des exigences du service Expédié par Amazon en matière de préparation et de sécurité ainsi que des restrictions concernant les produits peut entraîner le refus du stock lors de sa réception au centre de distribution Amazon, sa mise au rebut ou son retour à vos frais, le blocage des expéditions futures vers le centre de distribution, la facturation de frais de préparation ou de non-conformité, la suspension de vos droits de vente ou encore des amendes. Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon. Il vous appartient de vérifier que les produits que vous nous envoyez sont conformes à la réglementation applicable et sont autorisés à la vente dans les pays dans lesquels vous souhaitez les mettre en vente.

Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon. Les produits suivants ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon :

  • Armes, notamment :
    • Armes à feu et toute pièce associée, kits et munitions, copies d’armes à feu réalistes, armes à air comprimé, pistolets-jouets et pistolets airsoft (à l’exception des jouets, s’ils ne sont pas des copies réalistes d’armes à feu)
    • Fusils à harpon, gaz lacrymogène, poudre noire et tous les explosifs
    • Arbalètes (tous types, à l’exception des arbalètes à fléchettes en plastique/mousse)
    • Lance-pierres/catapultes (à l’exception des jouets tels les catapultes fournies comme accessoires de figurines)
    • Armes interdites et armes de guerre, telles que définies par la législation relative à la réglementation sur les armes approuvée par le décret royal 137 du 29 janvier 1993
    • Toute munition, pièce de rechange ou accessoire des articles ci-dessus
  • Feux d’artifice ou autre matériel pyrotechnique
  • Machettes, couteaux kukuri, couteaux, lames de couteaux, lames de rasoir, épées, dagues, haches et tous les articles équipés d’une lame ou à pointe et fabriqués ou adaptés pour provoquer des blessures, à l’exception des produits suivants, qui peuvent être vendus sans vérification d’âge :
    • Lames de rasoir scellées de façon permanente dans une cartouche ou un emballage présentant une portion de lame exposée inférieure à 2 mm
    • Lames repliables non verrouillables de moins de 3 pouces
    • Lames repliables de moins de 3 pouces faisant partie d’un dispositif multi-outil
    • Couteaux inclus dans des services de couverts ordinaires avec fourchettes et cuillères (les jeux de couteaux, les sets n’incluant que des couteaux et les ensembles de découpe contenant uniquement des couteaux et fourchettes de découpe seront considérés comme des produits exclus)
    • Couteaux électriques
  • Boissons et confiseries alcoolisées, à l’exception des vins expédiés au sein de l’Espagne ; la livraison de boissons alcoolisées à l’international via le service Expédié par Amazon n’est pas autorisée
  • Chèques-cadeaux, cartes-cadeaux et autres supports à valeur mémorisée
  • Tout produit ne pouvant pas être expédié ou vendu légalement en Espagne ou dans tout autre pays vers lequel Amazon expédie ordinairement vos produits
  • Tout produit soumis à une licence, déclaration ou autorisation d’exportation en cas d’expédition vers tout pays vers lequel Amazon expédie ordinairement vos produits
  • Tout produit pour lequel le vendeur n’est pas « agréé » (ainsi désigné par le fabricant ou distributeur du produit) ou pour lequel il ne peut pas fournir aux clients la garantie standard du fabricant
  • Tous les autres types de produits qu’Amazon juge invendables via le site Amazon conformément au présent Contrat, sachant qu’un produit exclu cessera de l’être dès le moment où Amazon en informera le vendeur
  • Pierres précieuses en vrac
  • Tout produit vendu sans le consentement du propriétaire de la marque ou de la marque commerciale
  • Cigares, cigarettes ou autres produits à base de tabac et produits contenant de la nicotine
  • Médicaments ou médicaments vétérinaires, produits médicaux, compléments alimentaires et remèdes de tout type
  • Tout médicament, vitamine, dispositif (notamment ceux conçus pour effectuer des tests soi-même, comme les tests de grossesse et de fertilité), ou tout ce qui nécessite une ordonnance d’un opticien ou d’un autre professionnel de santé, ou qui n’est vendu que dans les pharmacies ou par un autre fournisseur de santé agréé, ou expédié par des pharmacies ou d’autres professionnels de santé agréés
  • Tout dispositif, médicament (notamment à base de plantes), vitamine ou autre produit nécessitant une ordonnance médicale d’un ophtalmologue ou d’un autre spécialiste de santé, tout produit ne pouvant être stocké, vendu ou expédié que par un professionnel de santé sous licence
  • Parties du corps, implants médicaux ou tout produit constitué de parties de plantes ou d’animaux menacés (ivoire d’éléphant, corail, carapaces de tortues de mer, la plupart des peaux de reptiles) ou contenant de telles parties
  • Tout produit contenant des ingrédients interdits, soumis à des restrictions ou réglementés par les lois applicables
  • Produits contenant des images interdites d’enfants et tout autre contenu violent, offensant, obscène ou sexuel qui est illégal dans un pays vers lequel Amazon vend vos produits
  • DVD autres que ceux destinés aux zones 2, 0 et All ; DVD et disques Blu-ray autres que ceux destinés à la région B ou sans région

Unités de produits ne pouvant pas être traitées

Toutes les unités de produits appartenant au moins à une des catégories suivantes ne peuvent pas être traitées par le service Expédié par Amazon et sont donc interdites :

  • Tout produit qui est supérieur aux critères de poids et de dimensions maximaux répertoriés dans le tableau suivant :
    Boutique UK DE FR IT ES Autres magasins
    Longueur 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 300 cm 175 cm
    Poids 140 kg 150 kg 300 kg 140 kg 40 kg 31 kg
    Circonférence (Longueur + 2 x Largeur + 2 x Hauteur) Sans objet Sans objet 662 cm 800 cm 800 cm 360 cm
  • Tout produit pouvant entraîner une expédition qu’Amazon désigne raisonnablement comme nécessitant un chargement partiel
  • Article liquide dans un emballage contenant plus de 1 litre ou n’ayant pas de système de fermeture capable de supporter les contraintes d’une expédition directe au client
  • Produit qui consiste en des articles en granules ou granulés qui ne sont pas emballés dans des conteneurs étanches capables de supporter un test de solidité (chute d’une hauteur de 125 cm)
  • Tout produit qui dispose d’une date de péremption ou d’un symbole Period after Opening (PAO, durée d’utilisation après ouverture) et qui n’est pas du stock sans étiquette, mis en commun.
    Important: Les produits périssables ou susceptibles de se détériorer progressivement ne peuvent pas être mis en commun et doivent avoir des étiquettes Expédié par Amazon. Pour en savoir plus sur les exigences relatives aux étiquettes Expédié par Amazon, consultez la page d’aide Stock étiqueté Expédié par Amazon. Les articles doivent subir un contrôle par lot et leur durée de conservation restante doit être supérieure à 18 mois à compter de leur réception par Amazon. Les produits dont la date de péremption est dans un délai inférieur à 50 jours seront retirés du stock et mis au rebut par Amazon. Les articles détruits ne pourront pas être retournés au vendeur.
  • Tout produit qui dispose d’un numéro de contrôle par lot et qui est une unité nécessitant un étiquetage
    Remarque: Les articles avec numéros de contrôle par lot doivent être mis en commun et ne peuvent pas avoir d’étiquettes, à l’exception du code-barres du fabricant d’origine.
  • est un animal vivant, quelle que soit son espèce
  • est une plante, quelle que soit sa variété
  • est de la nourriture ou une boisson
  • Produit qui est susceptible de fondre (chocolat, paraffine, etc.). Les produits périssables ou sensibles aux variations de température doivent résister à des températures comprises entre 10 et 30 °C pendant toute la durée de conservation du produit, sans que leur qualité n’en soit altérée. Les marquages de cartons ne doivent pas inclure d’exigences de température de stockage, sauf indication contraire expresse dans une plage de 10 à 30 °C.
  • Médicament interdit, notamment tout produit réglementé par le code de la santé publique
  • Parures destinées à être portées sur la peau, notamment bracelets, colliers, bracelets de cheville, montres, bracelets de montre, épingles, boucles d’oreille ou bagues d’une valeur de plus de 500 €
  • est soumis à un rappel de produit

Produits interdits : Export EU Expédié par Amazon

Outre ceux ci-dessus, les produits suivants sont exclus des exportations Expédié par Amazon pour l’UE :

  • Produits faisant l’apologie du racisme, de la haine et de la discrimination
  • Objets de collection nazis (ou produits similaires)
  • Médicaments, vitamines ou compléments alimentaires à base de plantes (avec ou sans ordonnance)
  • Médicaments, vitamines, alimentation ou compléments de régimes alimentaires à base de plantes (avec ou sans ordonnance)
  • Produits contre les mauvaises herbes ou les parasites
  • Graines, plantes ou dérivés de plantes
  • Produits du domaine public, notamment héritage culturel et découvertes archéologiques (minéraux, trésors, fossiles, etc.)
  • Produits soumis à des classifications d’âge dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon peut expédier vos produits et qui ne présentent pas de classification d’âge
  • Produits n’étant pas exemptés qui nécessitent une vérification d’âge dans les pays vers lesquels Amazon expédie, à moins que et tant qu’Amazon dispose d’une procédure de vérification d’âge dans ces pays
  • Produits contenant des images interdites d’enfants et tout autre contenu violent, offensant, obscène ou sexuel qui est illégal dans un pays vers lequel Amazon vend vos produits
  • Téléphones ne fonctionnant qu’avec un seul opérateur de services mobiles
  • Produits dont la vente ou la distribution est restreinte par les lois d’un pays de l’UE vers lequel Amazon expédie vos produits
  • Produits dont la possession, la vente ou la distribution est illégale dans tous les pays de l’UE vers lesquels Amazon expédie vos produits

Produits dangereux et matières dangereuses

En outre, les produits classés comme matières dangereuses par toute loi applicable, notamment mais sans s’y limiter ceux figurant dans la liste ci-après, ne sont pas éligibles au service Expédié par Amazon.

Dans certains cas, les piles ou batteries au lithium-ion et au lithium-métal ou les produits en contenant ou accompagnés de telles batteries sont éligibles au service Expédié par Amazon, à condition que vous fournissiez les informations requises. Pour en savoir plus, consultez la page Exigences relatives aux piles et batteries au lithium ou aux produits expédiés avec des piles ou batteries au lithium.

Pour en savoir plus sur la vente de matières dangereuses avec le service Expédié par Amazon, consultez les ressources suivantes :

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